1501083 résultats trouvés
- Question écrite n° 51865 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 09/10/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question orale sans débat n° 1483 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 25/06/2001
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 7707 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 15/12/1997
- TVA - taux - produits médicaux utilisés par les stomisés.
- Question écrite n° 48530 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 10/07/2000
- politique extérieure - enseignement - agence pour l'enseignement français à l'étranger. personnel. rémunérations.
- Question écrite n° 26536 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 08/03/1999
- automobiles et cycles - garages - véhicules irréparables. valeur.
- Question écrite n° 6978 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 01/12/1997
- élevage - porcs - bâtiments d'élevage. installation. réglementation.
- Question écrite n° 68807 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 12/11/2001
- énergie et carburants - électricité - installations défectueuses. rénovation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 47590 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 12/06/2000
- emploi - jeunes - insertion professionnelle.
- Question écrite n° 45469 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 24/04/2000
- famille - obligation alimentaire - étudiants. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1176 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 04/03/1999
- grandes écoles - écoles normales supérieures - concours. réforme.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats