959571 résultats trouvés
- Question écrite n° 120196 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 06/03/2007
- système pénitentiaire - détenus - accès aux soins.
- Question écrite n° 13331 de Mme Martine Billard
- Date de dépôt : 03/03/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
- Question écrite n° 107712 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 24/10/2006
- traités et conventions - convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction - protection des éléphants. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1338 de M. Camille de Rocca Serra
- Date de dépôt : 13/05/2004
- collectivités territoriales - Corse - développement. perspectives.
- Question écrite n° 60641 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 22/03/2005
- commerce et artisanat - grande distribution - commissions départementales d'équipement commercial. concertation avec les établissements publics de schémas directeurs.
- Question écrite n° 67382 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 14/06/2005
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 109754 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 14/11/2006
- mort - crémation - cendres. statut.
- Question écrite n° 42478 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 29/06/2004
- chasse et pêche - pêche - réglementation. cours d'eau. définition juridique.
- Question écrite n° 30045 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 08/12/2003
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - téléalarme. développement.
- Question écrite n° 97029 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 13/06/2006
- handicapés - établissements - maisons départementales des personnes handicapées. perspectives.
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