Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1497028 résultats trouvés

Question écrite n° 38444 de Mme Anissa Khedher: Date de dépôt : 27/04/2021; culture - Généralisation du Pass Culture - Généralisation du Pass Culture
Question écrite n° 38479 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement supérieur - Inquiétudes des étudiants et alternants en BTS - Inquiétudes des étudiants et alternants en BTS
Question orale sans débat n° 1401 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 27/04/2021; outre-mer - Transfert des enfants malades des outre-mer en France continentale - Transfert des enfants malades des outre-mer en France continentale
Question écrite n° 38525 de M. Christian Hutin: Date de dépôt : 27/04/2021; mer et littoral - Munitions chimiques en Manche-Mer du Nord et Mer Baltique - Munitions chimiques en Manche-Mer du Nord et Mer Baltique
Question écrite n° 38460 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement - Accompagnement des élèves atteints de phobie scolaire - Accompagnement des élèves atteints de phobie scolaire
Question écrite n° 38495 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 27/04/2021; fonction publique territoriale - Article 14 § 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 - Article 14 § 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Question écrite n° 38419 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 27/04/2021; animaux - Bilan sur les mutilations d'équidés - Bilan sur les mutilations d'équidés
Question orale sans débat n° 1417 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 27/04/2021; agriculture - Gel et aides aux agriculteurs - Gel et aides aux agriculteurs
Question écrite n° 38582 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 27/04/2021; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Pour un soutien aux femmes entrepreneuses en congé maternité - Pour un soutien aux femmes entrepreneuses en congé maternité
Question écrite n° 38506 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 27/04/2021; institutions sociales et médico sociales - Aide à domicile - Aide à domicile