1492219 résultats trouvés
- Question écrite n° 38209 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 20/04/2021
- banques et établissements financiers - Traitement des victimes d'usurpation d'identité à des fins frauduleuses - Traitement des victimes d'usurpation d'identité à des fins frauduleuses
- Question écrite n° 38177 de M. Xavier Paluszkiewicz
- Date de dépôt : 20/04/2021
- accidents du travail et maladies professionnelles - Inscription du cancer du rein comme maladie professionnelle pour les mineurs - Inscription du cancer du rein comme maladie professionnelle pour les mineurs
- Question écrite n° 38183 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 20/04/2021
- agriculture - Épisodes de gel tardif dans les exploitations agricoles - Épisodes de gel tardif dans les exploitations agricoles
- Question écrite n° 38402 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 20/04/2021
- travail - Les effets délétères du manque de normalisation de la pratique du télétravail - Les effets délétères du manque de normalisation de la pratique du télétravail
- Question écrite n° 38370 de M. Jean-Louis Touraine
- Date de dépôt : 20/04/2021
- santé - Accès prioritaire des personnes vivant avec le VIH à la vaccination covid-19 - Accès prioritaire des personnes vivant avec le VIH à la vaccination covid-19
- Question écrite n° 38329 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Date de dépôt : 20/04/2021
- pauvreté - Plan de soutien aux associations de lutte contre la pauvreté - Plan de soutien aux associations de lutte contre la pauvreté
- Question écrite n° 38264 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 20/04/2021
- enseignement supérieur - Situation des BTS en période de crise sanitaire - Situation des BTS en période de crise sanitaire
- Question écrite n° 38299 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 20/04/2021
- impôts locaux - Architecture de l'avis de taxe foncière après réforme de l'impôt local. - Architecture de l'avis de taxe foncière après réforme de l'impôt local.
- Question écrite n° 38345 de M. Fabrice Le Vigoureux
- Date de dépôt : 20/04/2021
- politique extérieure - Persécutions de la communauté bahaïe en Iran - Persécutions de la communauté bahaïe en Iran
- Question écrite n° 38312 de M. Mounir Mahjoubi
- Date de dépôt : 20/04/2021
- marchés publics - Code de la commande publique et achats locaux de denrées alimentaires - Code de la commande publique et achats locaux de denrées alimentaires
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