975656 résultats trouvés
- Question écrite n° 3848 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 12/12/2017
- télécommunications - Explosion des plaintes contre les opérateurs de télécommunication - Explosion des plaintes contre les opérateurs de télécommunication
- Question écrite n° 3783 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 12/12/2017
- pharmacie et médicaments - Effets indésirables de la nouvelle formule du Levothyrox - Effets indésirables de la nouvelle formule du Levothyrox
- Question écrite n° 3707 de M. Jean-Jacques Ferrara
- Date de dépôt : 12/12/2017
- énergie et carburants - La problématique financière de l'alimentation en gaz de la ville d'Ajaccio - La problématique financière de l'alimentation en gaz de la ville d'Ajaccio
- Question orale sans débat n° 60 de M. Yannick Kerlogot
- Date de dépôt : 12/12/2017
- enseignement - Baisse du nombre de postes d'enseignants bilingues ouverts en 2018 - Baisse du nombre de postes d'enseignants bilingues ouverts en 2018
- Question écrite n° 3677 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 12/12/2017
- bois et forêts - Nécessaire renforcement du statut de « forêt de protection » - Nécessaire renforcement du statut de « forêt de protection »
- Question écrite n° 3723 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 12/12/2017
- enseignement secondaire - Proposition d'un stage dans les commissariats de police pour les collégiens - Proposition d'un stage dans les commissariats de police pour les collégiens
- Question écrite n° 3758 de M. Patrick Mignola
- Date de dépôt : 12/12/2017
- lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale - Maison d'arrêt de Chambéry - Extractions judiciaires - Surpopulation carcérale - Maison d'arrêt de Chambéry - Extractions judiciaires
- Question écrite n° 3693 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 12/12/2017
- communes - Taxe communale forfaitaire sur la cession de terrains nus devenus constructibles - Taxe communale forfaitaire sur la cession de terrains nus devenus constructibles
- Question orale sans débat n° 35 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 12/12/2017
- logement - Ascenseurs - Ascenseurs
- Question écrite n° 3839 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 12/12/2017
- sécurité sociale - Règles de représentation des associations de retraités - Règles de représentation des associations de retraités
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats