954718 résultats trouvés
- Question écrite n° 2665 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 16/09/2002
- défense - bases - Toul Rosières. maintien. perspectives.
- Question écrite n° 12126 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 17/02/2003
- traités et conventions - traité instituant une cour pénale internationale - crimes de guerre. attitude de la France.
- Question écrite n° 27316 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 27/10/2003
- recherche - IFREMER - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 82738 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/01/2006
- ministères et secrétariats d'État - publications - statistiques.
- Question écrite n° 80346 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/12/2005
- ministères et secrétariats d'État - défense : structures administratives - commission de terminologie et de néologie. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 64177 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 03/05/2005
- établissements de santé - établissements privés à but lucratif - regoupement. régime fiscal.
- Question écrite n° 111529 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 28/11/2006
- sécurité publique - indemnisation - procédure exceptionnelle. sécheresse de 2003.
- Question écrite n° 122981 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 15/05/2007
- chômage : indemnisation - allocations - fraudes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 106024 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 03/10/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 57139 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 08/02/2005
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
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