Résultats de la recherche

1506493 résultats trouvés

Question écrite n° 24377 de M. François Asensi
Date de dépôt : 25/01/1999
sports - football - terrains. classement. réglementation.
Question au Gouvernement n° 1358 de Mme Geneviève Gaillard
Date de dépôt : 20/05/1999
politique extérieure - Kosovo - situation militaire, diplomatique et humanitaire.
Question écrite n° 69054 de M. Maxime Gremetz
Date de dépôt : 19/11/2001
jeunes - protection judiciaire - personnel. durée du travail. réduction. application.
Question au Gouvernement n° 1599 de M. Yves Fromion
Date de dépôt : 03/11/1999
industrie - construction aéronautique - groupements européens.
Question écrite n° 50967 de M. Yann Galut
Date de dépôt : 18/09/2000
taxis - exercice de la profession - transport de marchandises. réglementation.
Question écrite n° 73727 de M. Jean-Claude Perez
Date de dépôt : 04/03/2002
tourisme et loisirs - guides - statut.
Question écrite n° 44498 de M. André Gerin
Date de dépôt : 03/04/2000
impôt sur le revenu - paiement - mensualisation. conséquences. pensions de retraite. date de paiement.
Question écrite n° 39706 de M. Jacques Blanc
Date de dépôt : 03/01/2000
grandes écoles - école centrale - directeur. nomination.
Question écrite n° 10063 de Mme Christine Lazerges
Date de dépôt : 16/02/1998
arts et spectacles - tauromachie - développement.
Question écrite n° 4152 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 06/10/1997
impôt sur le revenu - réforme - perspectives.