978613 résultats trouvés
- Question écrite n° 92874 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 25/04/2006
- santé - vaccinations - BCG. obligation. pertinence.
- Question écrite n° 83874 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 24/01/2006
- retraites : généralités - annuités liquidables - prise en compte. réglementation.
- Question écrite n° 73863 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 20/09/2005
- professions sociales - aides à domicile - décès de l'employeur. conséquences.
- Question écrite n° 9848 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 30/12/2002
- ministères et secrétariats d'État - économie : services extérieurs - directions générale et départementales de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. effectifs de personnel. moyens.
- Question écrite n° 24198 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 08/09/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. statistiques. Bretagne.
- Question écrite n° 40632 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 01/06/2004
- logement - logement social - accès. assistants maternels et familiaux.
- Question écrite n° 119705 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 27/02/2007
- logement - logement social - conditions d'attribution.
- Question orale sans débat n° 420 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 09/06/2003
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 104623 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sang et organes humains - produits humains - dons de moelle osseuse. développement.
- Question écrite n° 83798 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- logement - logement social - impayés. fonds de solidarité pour le logement. prise en charge.
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