961636 résultats trouvés
- Question écrite n° 40656 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 24/01/2000
- tourisme et loisirs - personnel - animation. diplôme d'Etat. reconnaissance.
- Question écrite n° 70331 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 10/12/2001
- handicapés - justice - arrêt Perruche. conséquences.
- Question écrite n° 70150 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 10/12/2001
- sang et organes humains - produits sanguins - transport. réglementation.
- Question écrite n° 70770 de M. Pierre Menjucq
- Date de dépôt : 17/12/2001
- commerce et artisanat - exercice de la profession - euro. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 52084 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 09/10/2000
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - application.
- Question écrite n° 2501 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 01/09/1997
- postes - courrier - acheminement et distribution. coût. aides de l'Etat. presse agricole.
- Question écrite n° 23332 de M. Christian Paul
- Date de dépôt : 28/12/1998
- collectivités territoriales - FCTVA - travaux éligibles. création de gîtes de séjour.
- Question orale sans débat n° 1556 de M. Gérard Grignon
- Date de dépôt : 22/10/2001
- outre-mer - collectivité territoriale : Saint-Pierre-et-Miquelon - assurance invalidité décès. mise en place.
- Question écrite n° 72583 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 04/02/2002
- collectivités territoriales - personnel - gardes champêtres. exercice de la profession.
- Question écrite n° 68385 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 05/11/2001
- Etat - gouvernement - cabinets ministériels. composition. place des femmes.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats