956831 résultats trouvés
- Question écrite n° 77166 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 01/11/2005
- professions de santé - médecins - gardes et astreintes. rémunérations.
- Question écrite n° 115131 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 02/01/2007
- établissements de santé - établissements privés - cliniques. tarifs. fixation. conséquences.
- Question écrite n° 24514 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 08/09/2003
- impôts et taxes - taxe d'apprentissage, taxe professionnelle et TVA - groupements d'employeurs. assujettissement. disparités.
- Question écrite n° 39723 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 18/05/2004
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - établissements de cures thermales. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 109127 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 07/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 48083 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 05/10/2004
- élevage - volailles - aviculteurs. revendications.
- Question écrite n° 58081 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 15/02/2005
- bâtiment et travaux publics - construction - piscines privées. normes de sécurité. bilan.
- Question écrite n° 90995 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 04/04/2006
- énergie et carburants - gaz - prix.
- Question écrite n° 3691 de M. Christian Philip
- Date de dépôt : 30/09/2002
- professions de santé - médecins - conjoints collaborateurs. statut.
- Question écrite n° 26041 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 06/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant. bénéficiaires.
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