1501074 résultats trouvés
- Question écrite n° 49515 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 24/07/2000
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - scouts. homologation.
- Question écrite n° 7629 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 15/12/1997
- bourses d'études - enseignement supérieur - paiement. modalités.
- Question écrite n° 31136 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 07/06/1999
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - Guéméné-Penfao.
- Question écrite n° 55025 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 11/12/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - ressources - rapport de la Cour des comptes. conclusions.
- Question écrite n° 44532 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 10/04/2000
- professions sociales - aides à domicile - revendications.
- Question écrite n° 55669 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 25/12/2000
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - médaille d'argent. suppression.
- Question écrite n° 60174 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 16/04/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens-dentistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 31756 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 21/06/1999
- animaux - nuisibles - martres, belettes et putois. classement.
- Question écrite n° 108 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 23/06/1997
- environnement - protection - réchauffement de la planète. négociations internationales. attitude de la France.
- Question écrite n° 25340 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 15/02/1999
- postes - La Poste - brigades départementales. maintien.
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