982247 résultats trouvés
- Question écrite n° 109837 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question orale sans débat n° 383 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 02/06/2003
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. perspectives.
- Question écrite n° 109259 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 07/11/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance dépendance. perspectives.
- Question écrite n° 112165 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 05/12/2006
- enseignement supérieur - oeuvres universitaires - représentants des étudiants. élections. validité.
- Question écrite n° 80388 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 06/12/2005
- communes - DSU - fonds collectés. utilisation.
- Question écrite n° 63731 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 26/04/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets électroniques - recyclage. réglementation.
- Question écrite n° 95409 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 23/05/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 95641 de M. Roger Boullonnois
- Date de dépôt : 30/05/2006
- sécurité routière - permis de conduire - politiques communautaires.
- Question écrite n° 105586 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/10/2006
- bioéthique - génétique - cellules souches embryonnaires. perspectives.
- Question écrite n° 66363 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 31/05/2005
- cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - plans simples de gestion. financement. Finistère.
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