957339 résultats trouvés
- Question écrite n° 10405 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 20/01/2003
- santé - accès aux soins - personnes défavorisées.
- Question écrite n° 43633 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/07/2004
- collectivités territoriales - élus locaux - voyages d'études. réglementation.
- Question écrite n° 51348 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 23/11/2004
- consommation - prix - baisse. modalités.
- Question écrite n° 119948 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 06/03/2007
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - accueillants familiaux. statut.
- Question écrite n° 116268 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- santé - politique de la santé - réseaux de santé. financement.
- Question écrite n° 111869 de M. Jean-Pierre Nicolas
- Date de dépôt : 05/12/2006
- sécurité routière - code de la route - couloirs de bus.
- Question écrite n° 91109 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 04/04/2006
- transports ferroviaires - protection - gares désaffectées. Seine-Saint-Denis.
- Question écrite n° 10608 de Mme Cécile Gallez
- Date de dépôt : 20/01/2003
- démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. réglementation.
- Question écrite n° 92186 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 18/04/2006
- sécurité publique - catastrophes naturelles - reconnaissance. sécheresse de 2003.
- Question écrite n° 55731 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 25/01/2005
- postes - La Poste - collectivités locales. bulletins d'information. acheminement.
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