Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1519704 résultats trouvés

Question écrite n° 38614 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 04/05/2021; consommation - Conditions de changement de fournisseurs d'énergie - Conditions de changement de fournisseurs d'énergie
Question écrite n° 38649 de Mme Florence Lasserre: Date de dépôt : 04/05/2021; étrangers - Contrat d'au pair et motif impérieux de mobilité - Contrat d'au pair et motif impérieux de mobilité
Question orale sans débat n° 1435 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 04/05/2021; industrie - Industrie de la métallurgie en Normandie - Industrie de la métallurgie en Normandie
Question écrite n° 38630 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 04/05/2021; énergie et carburants - Gazole non routier - Mesures alternatives - Gazole non routier - Mesures alternatives
Question écrite n° 38665 de M. Didier Martin: Date de dépôt : 04/05/2021; institutions sociales et médico sociales - Financement des CREAI - Financement des CREAI
Question orale sans débat n° 1451 de Mme Nathalie Serre: Date de dépôt : 04/05/2021; agriculture - Aides aux productions arboricoles et viticoles - Aides aux productions arboricoles et viticoles
Question écrite n° 38713 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 04/05/2021; professions de santé - Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE) - Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE)
Question écrite n° 38681 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 04/05/2021; outre-mer - Actions urgentes de lutte contre la violence de certains jeunes à Mayotte - Actions urgentes de lutte contre la violence de certains jeunes à Mayotte
Question écrite n° 38607 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 04/05/2021; bois et forêts - Procédure d'informatisation du cadastre - Procédure d'informatisation du cadastre
Question écrite n° 38656 de Mme Sonia Krimi: Date de dépôt : 04/05/2021; formation professionnelle et apprentissage - Situation du secteur du BTP et de l'apprentissage - Situation du secteur du BTP et de l'apprentissage