957329 résultats trouvés
- Question écrite n° 103454 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/03/2017
- banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - fonctionnement. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 103455 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/03/2017
- banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - fonctionnement. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 103456 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/03/2017
- banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - fonctionnement. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 103457 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/03/2017
- banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - fonctionnement. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 103458 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/03/2017
- banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - fonctionnement. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 103459 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 21/03/2017
- bioéthique - gestation pour autrui - interdiction. convention internationale. perspectives
- Question écrite n° 103468 de M. Erwann Binet
- Date de dépôt : 21/03/2017
- consommation - protection des consommateurs - places de spectacles. revente illicite. réglementation
- Question écrite n° 103469 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 21/03/2017
- coopération intercommunale - syndicats mixtes - services. TVA. champ d'application
- Question écrite n° 103471 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 21/03/2017
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - emballages plastiques. recyclage
- Question écrite n° 103475 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 21/03/2017
- enseignement - activités - sorties scolaires. visites de musées. développement
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