952181 résultats trouvés
- Question écrite n° 17200 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 28/04/2003
- sports - politique du sport - contrats éducatifs locaux. financement.
- Question écrite n° 2140 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 02/09/2002
- copropriété - charges communes - loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application. conséquences.
- Question écrite n° 80508 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/12/2005
- emploi - politique de l'emploi - précarisation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 57577 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 15/02/2005
- énergie et carburants - électricité - RTE. infrastructures. perspectives.
- Question écrite n° 11356 de M. Robert Lecou
- Date de dépôt : 03/02/2003
- famille - obligation alimentaire - jeunes chômeurs. perspectives.
- Question écrite n° 117835 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 06/02/2007
- police - armements - perspectives.
- Question écrite n° 98469 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 27/06/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 69502 de M. Christian Decocq
- Date de dépôt : 12/07/2005
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. associations oeuvrant en milieu scolaire.
- Question écrite n° 42988 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 06/07/2004
- ministères et secrétariats d'État - agriculture, alimentation et pêche : bâtiments - accès des locaux. personnes âgées et handicapées.
- Question écrite n° 80576 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 13/12/2005
- santé - sida - lutte et prévention.
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