954783 résultats trouvés
- Question écrite n° 79951 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 06/12/2005
- système pénitentiaire - personnels d'insertion et de probation - effectifs de personnel. Seine-Saint-Denis.
- Question écrite n° 119011 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 20/02/2007
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 58681 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 01/03/2005
- établissements de santé - services d'urgence - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 111892 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 05/12/2006
- communes - commerce et artisanat - droit de préemption. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 102732 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 29/08/2006
- agriculture - semences - politiques communautaires.
- Question écrite n° 53285 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/12/2004
- enseignement - pédagogie - langue française.
- Question écrite n° 6987 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 25/11/2002
- enseignement - fonctionnement - rentrée scolaire de 2002. Paris. bilan et statistiques.
- Question écrite n° 59487 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 08/03/2005
- enseignement secondaire - programmes - sciences économiques et sociales.
- Question écrite n° 66624 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 07/06/2005
- enseignement - établissements - distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires. suppression. champ d'application.
- Question écrite n° 38626 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 04/05/2004
- agriculture - activité agricole - assolement. aides de l'État.
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