975748 résultats trouvés
- Question écrite n° 116374 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 23/01/2007
- santé - insuffisance rénale - centres de dialyse. développement. Île-de-France.
- Question au Gouvernement n° 2107 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 12/05/2005
- Union européenne - FSE - répartition.
- Question écrite n° 101794 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/08/2006
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition.
- Question au Gouvernement n° 2351 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 30/11/2005
- politique sociale - personnes sans domicile fixe - plan d'urgence hivernal. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 1669 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 12/08/2002
- système pénitentiaire - personnel - revendications.
- Question écrite n° 70103 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 12/07/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 59769 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/03/2005
- transports ferroviaires - accidents - lutte et prévention. passages à niveau.
- Question écrite n° 54461 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 28/12/2004
- enseignement supérieur - éducation physique et sportive - perspectives.
- Question écrite n° 104667 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 19/09/2006
- langue française - défense et usage - institutions internationales.
- Question écrite n° 85416 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 14/02/2006
- bourses d'études - montant - écoles françaises. États-Unis.
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