1489542 résultats trouvés
- Question écrite n° 121595 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 03/04/2007
- femmes - politique à l'égard des femmes - excision. lutte et prévention.
- Question écrite n° 54553 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/12/2004
- retraites : régime agricole - retraites complémentaires - revalorisation.
- Question écrite n° 88118 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 07/03/2006
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 14465 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 17/03/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais de transport - handicapés.
- Question écrite n° 74648 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 04/10/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 115541 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 09/01/2007
- collectivités territoriales - finances - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 65064 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 17/05/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - travailleurs en contact avec l'amiante. retraite anticipée.
- Question écrite n° 47638 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/09/2004
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - élus locaux : politique à l'égard des retraités - pensions de retraite. statut fiscal.
- Question écrite n° 4066 de M. Christian Jeanjean
- Date de dépôt : 07/10/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - engagés volontaires. armées de la France combattante. statut.
- Question écrite n° 38778 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/05/2004
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
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