954718 résultats trouvés
- Question écrite n° 98610 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/06/2006
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - contrebande. lutte et prévention.
- Question écrite n° 45426 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 03/08/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
- Question écrite n° 90635 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 04/04/2006
- outre-mer - DOM : Réunion - santé. chikungunya. conséquences. tourisme.
- Question écrite n° 37341 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 13/04/2004
- ordre public - maintien - visite du président chinois. mouvement du Falun Gong. interpellations.
- Question écrite n° 44226 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 20/07/2004
- transports routiers - réglementation - convois exceptionnels.
- Question écrite n° 31657 de M. Rodolphe Thomas
- Date de dépôt : 13/01/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes. formation. réforme.
- Question écrite n° 113765 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 19/12/2006
- éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession. perspectives.
- Question écrite n° 15123 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 31/03/2003
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge.
- Question écrite n° 68528 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 28/06/2005
- associations - associations d'aide à domicile - perspectives.
- Question écrite n° 118302 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/02/2007
- enseignement supérieur - universités - commission du débat université-emploi. rapport. conclusions.
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