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- Question écrite n° 16093 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 07/04/2003
- sports - équitation - fédération. revendications.
- Question écrite n° 26404 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 13/10/2003
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 12523 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/02/2003
- enseignement supérieur - beaux-arts - écoles. financement. statistiques.
- Question écrite n° 117664 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/02/2007
- enseignement maternel et primaire - perspectives - ouverture de classe. Lamotte-du-Rhône.
- Question écrite n° 22642 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 28/07/2003
- politique extérieure - Algérie - aide médicale.
- Question écrite n° 85630 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 14/02/2006
- cérémonies publiques et fêtes légales - cérémonie d'hommage aux soldats français ayant participé aux opérations de paix - perspectives.
- Question écrite n° 63399 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/04/2005
- banques et établissements financiers - Banque de France - fonctionnement. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 10928 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 27/01/2003
- ministères et secrétariats d'État - santé : personnel - personnel en charge des affaires de santé publique. macaron. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 23181 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 04/08/2003
- handicapés - transports - fauteuils roulants. circulation sur route. réglementation.
- Question écrite n° 112 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 08/07/2002
- énergie et carburants - EDF et GDF - ouverture du marché. conséquences.
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