Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1492721 résultats trouvés

Question écrite n° 38392 de M. Christophe Euzet: Date de dépôt : 20/04/2021; tourisme et loisirs - Maintien des paillotes de plage en zone classée « Espace remarquable » - Maintien des paillotes de plage en zone classée « Espace remarquable »
Question écrite n° 38218 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 20/04/2021; consommation - Étiquetage de l'origine du miel - Étiquetage de l'origine du miel
Question écrite n° 38270 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 20/04/2021; entreprises - Modalités de requalification d'une unité économique et sociale pour aides covid - Modalités de requalification d'une unité économique et sociale pour aides covid
Question écrite n° 38318 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 20/04/2021; nuisances - Boîtiers de surveillance sonore - Boîtiers de surveillance sonore
Question écrite n° 38376 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 20/04/2021; sécurité des biens et des personnes - Devoirs des sapeurs-pompiers volontaires - Devoirs des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 38385 de Mme Maud Gatel: Date de dépôt : 20/04/2021; sports - Affections de longue durée - salles de sport - Affections de longue durée - salles de sport
Question écrite n° 38181 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 20/04/2021; agriculture - Difficultés des AMAP liées au couvre-feu - Difficultés des AMAP liées au couvre-feu
Question écrite n° 38221 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 20/04/2021; drogue - Expansion de la vente de produits stupéfiants à base de MDMB-4en-Pinaca - Expansion de la vente de produits stupéfiants à base de MDMB-4en-Pinaca
Question écrite n° 38275 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 20/04/2021; famille - Légalité des procédures d'adoption à l'étranger - Légalité des procédures d'adoption à l'étranger
Question écrite n° 38371 de M. Guy Teissier: Date de dépôt : 20/04/2021; santé - Conséquences psychiatriques de la covid-19 - Conséquences psychiatriques de la covid-19