Résultats de la recherche - Assemblée nationale

968925 résultats trouvés

Question écrite n° 2534 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 31/10/2017; personnes handicapées - Autonomie des personnes handicapées et modalité de calcul de l'AAH - Autonomie des personnes handicapées et modalité de calcul de l'AAH
Question écrite n° 2428 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 31/10/2017; animaux - Le bien-être des animaux sauvages dans les spectacles de cirque - Le bien-être des animaux sauvages dans les spectacles de cirque
Question écrite n° 2583 de M. Guy Bricout: Date de dépôt : 31/10/2017; sécurité sociale - Conditions d'âge des membres des conseils de gestion de la sécurité sociale - Conditions d'âge des membres des conseils de gestion de la sécurité sociale
Question écrite n° 2550 de M. Luc Carvounas: Date de dépôt : 31/10/2017; politique extérieure - Avenir du peuple kurde - Avenir du peuple kurde
Question écrite n° 2585 de M. Bernard Brochand: Date de dépôt : 31/10/2017; sports - Baisse du budget du Ministère des Sports - Baisse du budget du Ministère des Sports
Question écrite n° 2509 de M. Olivier Becht: Date de dépôt : 31/10/2017; impôts et taxes - Recalibrage du CITE - Impact sur le secteur du BTP - Recalibrage du CITE - Impact sur le secteur du BTP
Question écrite n° 2477 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 31/10/2017; énergie et carburants - Avenir de la filière nucléaire française - Avenir de la filière nucléaire française
Question écrite n° 2444 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 31/10/2017; bois et forêts - L'exportation massive de grumes de chênes sans transformation - L'exportation massive de grumes de chênes sans transformation
Question écrite n° 2525 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 31/10/2017; montagne - Compagnie des Alpes - Compagnie des Alpes
Question écrite n° 2460 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 31/10/2017; culture - Artothèque du lycée Antonin Artaud - Artothèque du lycée Antonin Artaud