Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 38544 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 27/04/2021; pollution - Prise en compte des microparticules dues au roulage et au freinage dans Euro 7 - Prise en compte des microparticules dues au roulage et au freinage dans Euro 7
Question écrite n° 38579 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/04/2021; traités et conventions - Situation bancaire et fiscale de ces « Américains accidentels » - Situation bancaire et fiscale de ces « Américains accidentels »
Question écrite n° 38511 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 27/04/2021; institutions sociales et médico sociales - Revalorisation salariale des services d'aide à domicile - Revalorisation salariale des services d'aide à domicile
Question écrite n° 38438 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/04/2021; consommation - Conséquences de l'étiquetage nutritionnel pour les fromages AOP IGP - Conséquences de l'étiquetage nutritionnel pour les fromages AOP IGP
Question écrite n° 38562 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 27/04/2021; professions et activités sociales - Proche aidants non indemnisés - Proche aidants non indemnisés
Question écrite n° 38454 de Mme Nicole Trisse: Date de dépôt : 27/04/2021; emploi et activité - Augmentation du nombre de stages en période de covid-19 - Augmentation du nombre de stages en période de covid-19
Question écrite n° 38489 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 27/04/2021; État - Réforme du CESE - Réforme du CESE
Question écrite n° 38421 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 27/04/2021; animaux - Utilisation des analgésiques en expérimentation animale - Utilisation des analgésiques en expérimentation animale
Question orale sans débat n° 1413 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 27/04/2021; transports ferroviaires - Offres de trains de nuit - Offres de trains de nuit
Question écrite n° 38502 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 27/04/2021; hôtellerie et restauration - Situation des personnels de la restauration dans l'évènementiel - Situation des personnels de la restauration dans l'évènementiel