1501688 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1421 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 27/04/2021
- administration - Dysfonctionnements de l'ANTS - Dysfonctionnements de l'ANTS
- Question écrite n° 38543 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 27/04/2021
- politique extérieure - Traitement des prisonniers de conscience dans les pays du Conseil de coopération - Traitement des prisonniers de conscience dans les pays du Conseil de coopération
- Question écrite n° 38578 de M. Xavier Batut
- Date de dépôt : 27/04/2021
- tourisme et loisirs - Obtention de dénomination de commune ou station touristique - Obtention de dénomination de commune ou station touristique
- Question écrite n° 38510 de Mme Valérie Gomez-Bassac
- Date de dépôt : 27/04/2021
- institutions sociales et médico sociales - Revalorisation salariale des professionnels de l'aide à domicile - Revalorisation salariale des professionnels de l'aide à domicile
- Question écrite n° 38437 de Mme Aina Kuric
- Date de dépôt : 27/04/2021
- commerce et artisanat - Réouverture des établissements de vente d'articles de sport - Réouverture des établissements de vente d'articles de sport
- Question orale sans débat n° 1399 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 27/04/2021
- drogue - Les moyens de la politique de réduction des risques - Les moyens de la politique de réduction des risques
- Question écrite n° 38561 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 27/04/2021
- professions de santé - Vaccination par les étudiants en maïeutique - Vaccination par les étudiants en maïeutique
- Question écrite n° 38453 de Mme Nathalie Porte
- Date de dépôt : 27/04/2021
- élus - Prévention des situations de prise illégale d'intérêt chez les élus locaux - Prévention des situations de prise illégale d'intérêt chez les élus locaux
- Question écrite n° 38488 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 27/04/2021
- établissements de santé - Réajustement des dotations allouées aux Ehpad au titre du Ségur de la santé - Réajustement des dotations allouées aux Ehpad au titre du Ségur de la santé
- Question écrite n° 38420 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 27/04/2021
- animaux - Lutte contre l'abandon des animaux de compagnie - Lutte contre l'abandon des animaux de compagnie
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