1492213 résultats trouvés
- Question écrite n° 29451 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 01/12/2003
- propriété intellectuelle - brevets - Office européen des brevets. étude. conclusions.
- Question écrite n° 4767 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 21/10/2002
- enseignement secondaire : personnel - professeurs certifiés - qualification. conséquences. carrière.
- Question au Gouvernement n° 277 de M. Richard Dell'Agnola
- Date de dépôt : 19/12/2002
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 7498 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 02/12/2002
- emploi - emplois jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 6598 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 11/11/2002
- famille - politique familiale - perspectives.
- Question écrite n° 62085 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 05/04/2005
- automobiles et cycles - 4 x 4 - utilisation. conséquences. environnement.
- Question écrite n° 56949 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 08/02/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - revendications.
- Question écrite n° 92277 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 18/04/2006
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - dons à des associations. sectes. perspectives.
- Question écrite n° 41225 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/06/2004
- consommation - protection des consommateurs - publicités annonçant des gains. politiques communautaires.
- Question écrite n° 70147 de M. Jean-Claude Viollet
- Date de dépôt : 12/07/2005
- retraites : généralités - pensions de réversion - conditions d'attribution. disparités.
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