1494838 résultats trouvés
- Question écrite n° 52108 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 30/11/2004
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 113483 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 19/12/2006
- sports - fédérations - monopole. taekwondo.
- Question écrite n° 27772 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 03/11/2003
- télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 76695 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 25/10/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 10405 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 20/01/2003
- santé - accès aux soins - personnes défavorisées.
- Question écrite n° 43633 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/07/2004
- collectivités territoriales - élus locaux - voyages d'études. réglementation.
- Question écrite n° 51348 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 23/11/2004
- consommation - prix - baisse. modalités.
- Question écrite n° 119948 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 06/03/2007
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - accueillants familiaux. statut.
- Question écrite n° 116268 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- santé - politique de la santé - réseaux de santé. financement.
- Question écrite n° 111869 de M. Jean-Pierre Nicolas
- Date de dépôt : 05/12/2006
- sécurité routière - code de la route - couloirs de bus.
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