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Question écrite n° 80354 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 06/12/2005
santé - sida - lutte et prévention.
Question écrite n° 9872 de M. Jacques Floch
Date de dépôt : 30/12/2002
retraites : généralités - réforme - perspectives.
Question écrite n° 76760 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 01/11/2005
anciens combattants et victimes de guerre - perspectives - médaille d'honneur.
Question écrite n° 73096 de Mme Odette Duriez
Date de dépôt : 13/09/2005
retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation.
Question écrite n° 48484 de M. Jean-Marie Binetruy
Date de dépôt : 12/10/2004
énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
Question écrite n° 46641 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 14/09/2004
associations - bénévolat - développement.
Question écrite n° 19223 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
Date de dépôt : 02/06/2003
handicapés - stationnement - emplacements réservés. loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002. décret d'application. publication.
Question écrite n° 1915 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 26/08/2002
handicapés - transports - véhicules individuels. adaptation.
Question écrite n° 62903 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 12/04/2005
TVA - taux - hôtellerie et restauration.
Question écrite n° 56997 de M. Michel Liebgott
Date de dépôt : 08/02/2005
télécommunications - France Télécom - abonnements. tarifs.