961581 résultats trouvés
- Question écrite n° 28831 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/04/1999
- tourisme et loisirs - personnel - travailleurs saisonniers. formation. politiques communautaires.
- Question écrite n° 374 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 30/06/1997
- audiovisuel et communication - radio - radios publiques. perspectives.
- Question écrite n° 42295 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 28/02/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution. réfractaires au STO.
- Question écrite n° 52582 de M. Alain Ferry
- Date de dépôt : 23/10/2000
- TVA - taux - broyats de bois.
- Question écrite n° 49419 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 24/07/2000
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 47600 de M. Georges Tron
- Date de dépôt : 12/06/2000
- arts et spectacles - théâtres nationaux - aides de l'Etat. Scène d'Evry et de l'Essonne.
- Question écrite n° 13350 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 20/04/1998
- enseignement supérieur - professions sociales - écoles de puériculture. financement.
- Question orale sans débat n° 366 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 19/05/1998
- établissements de santé - centres hospitaliers - services de gériatrie. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 25582 de M. André Vauchez
- Date de dépôt : 22/02/1999
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - montant.
- Question écrite n° 7405 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 08/12/1997
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - réglementation. espace littoral.
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