969420 résultats trouvés
- Question écrite n° 50944 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 18/09/2000
- énergie et carburants - fioul - prix.
- Question écrite n° 489 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 30/06/1997
- travail - durée du travail - réduction. conséquences.
- Question écrite n° 17869 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 03/08/1998
- services - nettoyage - personnel. travail à temps partiel. conséquences. cotisations sociales.
- Question écrite n° 37184 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 08/11/1999
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - véhicules non polluants. développement. taxis.
- Question écrite n° 67842 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 22/10/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - justice : fonctionnement - produits issus du commerce équitable. valorisation.
- Question écrite n° 27564 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/03/1999
- impôt sur le revenu - déductions de charges - CSG.
- Question écrite n° 42717 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 06/03/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 68643 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 12/11/2001
- sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - transparence. rapport de la Cour des comptes.
- Question écrite n° 56217 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 08/01/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 8376 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 29/12/1997
- handicapés - allocations et ressources - allocation compensatrice. prestation spécifique.
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