978201 résultats trouvés
- Question écrite n° 57651 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 15/02/2005
- culture - Opéra de Paris - financement.
- Question orale sans débat n° 1053 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/02/2005
- établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - fonctionnement. zones rurales.
- Question écrite n° 19991 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 09/06/2003
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. bilan.
- Question écrite n° 57699 de M. Pierre Amouroux
- Date de dépôt : 15/02/2005
- collectivités territoriales - élus locaux - gestion de fait. associations. conséquences.
- Question écrite n° 120789 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 20/03/2007
- chômage : indemnisation - allocations - fraudes. mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 66800 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 07/06/2005
- santé - dyslexie et dysphasie - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 97220 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets électroniques - collecte et traitement. bilan.
- Question écrite n° 107527 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 24/10/2006
- défense - armée - signataires d'un PACS. droits.
- Question écrite n° 28014 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/11/2003
- travail - travail clandestin - lutte et prévention.
- Question écrite n° 37343 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 13/04/2004
- industrie - informatique - Bull. aides de l'État.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats