976304 résultats trouvés
- Question écrite n° 32308 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 20/01/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 54618 de M. Jean-Yves Cousin
- Date de dépôt : 28/12/2004
- établissements de santé - hôpitaux - budget. statistiques. Calvados.
- Question écrite n° 38429 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 27/04/2004
- agriculture - PAC - réforme. conséquences. aide alimentaire.
- Question au Gouvernement n° 603 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 14/05/2003
- retraites : généralités - réforme - perspectives.
- Question écrite n° 96169 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 06/06/2006
- nationalité - déchéance - mise en oeuvre. bilan.
- Question écrite n° 60448 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 15/03/2005
- sécurité publique - catastrophes naturelles - reconnaissance. sécheresse de 2003.
- Question écrite n° 88819 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 14/03/2006
- police - police municipale - indemnités de fonction. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 72042 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 09/08/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
- Question écrite n° 58764 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 01/03/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 115276 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 02/01/2007
- politique extérieure - aide au développement - pays du Sud. perspectives.
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