955387 résultats trouvés
- Question écrite n° 46590 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 14/09/2004
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité. Cattenom.
- Question écrite n° 109868 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - défense - communication. audit. conclusions.
- Question écrite n° 119111 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/02/2007
- système pénitentiaire - détenus - alcoolisme. prise en charge.
- Question écrite n° 106342 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 10/10/2006
- santé - maladies cardio-vasculaires - lutte et prévention.
- Question écrite n° 112678 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/12/2006
- personnes âgées - politique de la vieillesse - perspectives.
- Question écrite n° 101897 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/08/2006
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 19752 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 09/06/2003
- logement : aides et prêts - prêt à taux zéro - statistiques.
- Question écrite n° 30495 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 15/12/2003
- taxes parafiscales - suppression - conséquences. viticulture.
- Question écrite n° 15938 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 07/04/2003
- transports ferroviaires - tarifs réduits - familles nombreuses. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1208 de M. Patrick Ollier
- Date de dépôt : 03/03/2004
- logement - politique du logement - accession sociale à la propriété. aides de l'État.
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