1501678 résultats trouvés
- Question écrite n° 3428 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 22/09/1997
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. instituts de formation. financement.
- Question au Gouvernement n° 921 de M. Yvon Abiven
- Date de dépôt : 18/11/1998
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - SEITA. emploi et activité.
- Question écrite n° 54229 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 27/11/2000
- justice - chambres régionales des comptes - missions.
- Question écrite n° 30986 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 07/06/1999
- collectivités territoriales - finances - trésorerie. placements. réglementation.
- Question écrite n° 38296 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 06/12/1999
- espace - politique spatiale - perspectives.
- Question écrite n° 27195 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 22/03/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 58835 de M. Gérard Lindeperg
- Date de dépôt : 12/03/2001
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 46281 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 15/05/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : publications - droits des jeunes. contenu.
- Question écrite n° 35028 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 20/09/1999
- chambres consulaires - chambres de métiers - élections. candidats. inéligibilité. réglementation.
- Question écrite n° 41218 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 07/02/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
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