1503651 résultats trouvés
- Question écrite n° 22838 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 14/12/1998
- impôts et taxes - intérêt de retard - taux.
- Question écrite n° 16317 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 29/06/1998
- agroalimentaire - miel - appellation Alsace.
- Question écrite n° 2758 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 08/09/1997
- TVA - politiques communautaires - charbon. taux. disparités.
- Question au Gouvernement n° 1230 de M. Gérard Saumade
- Date de dépôt : 18/03/1999
- agroalimentaire - PAC - vin. réforme.
- Question écrite n° 76023 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 27/05/2002
- sécurité routière - accidents - conduite sous l'emprise de stupéfiants. lutte et prévention.
- Question écrite n° 29130 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/05/1999
- énergie et carburants - propane - cuves. vente aux particuliers. concurrence. respect.
- Question écrite n° 4935 de M. André Angot
- Date de dépôt : 20/10/1997
- sports - installations sportives - piscines. surveillance. centres de balnéothérapie.
- Question écrite n° 2853 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 08/09/1997
- administration - accès aux documents administratifs - établissements publics industriels et commerciaux. comptabilité analytique.
- Question écrite n° 21202 de M. Dominique Baudis
- Date de dépôt : 09/11/1998
- recherche - CNRS - réforme.
- Question écrite n° 27953 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 05/04/1999
- fonction publique territoriale - filière technique - agents de maîtrise. carrière.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats