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Question écrite n° 6084 de Mme Laurence Vanceunebrock
Date de dépôt : 06/03/2018
enseignement secondaire - Intégration des sciences économiques et sociales au tronc commun de seconde. - Intégration des sciences économiques et sociales au tronc commun de seconde.
Question écrite n° 6051 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 06/03/2018
bois et forêts - Taxe carbone - Propriétaires forestiers privés - Taxe carbone - Propriétaires forestiers privés
Question écrite n° 6132 de Mme Laurence Trastour-Isnart
Date de dépôt : 06/03/2018
logement - Les difficultés d'applIication de l'article 55 de la loi SRU - Les difficultés d'applIication de l'article 55 de la loi SRU
Question écrite n° 6167 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 06/03/2018
police - Nombre alarmant de suicides au sein des forces de l'ordre. - Nombre alarmant de suicides au sein des forces de l'ordre.
Question écrite n° 6026 de Mme Monique Iborra
Date de dépôt : 06/03/2018
administration - Plateforme de l'Agence nationale des titres sécurisés - Plateforme de l'Agence nationale des titres sécurisés
Question écrite n° 6183 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 06/03/2018
professions de santé - L'attractivité de la profession d'orthophoniste en milieu hospitalier - L'attractivité de la profession d'orthophoniste en milieu hospitalier
Question écrite n° 6107 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 06/03/2018
immigration - Croissance du nombre de migrants irréguliers sur le territoire - Croissance du nombre de migrants irréguliers sur le territoire
Question écrite n° 6042 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 06/03/2018
assurance complémentaire - Assurances complémentaires des retraités - Assurances complémentaires des retraités
Question écrite n° 6077 de M. Hubert Julien-Laferrière
Date de dépôt : 06/03/2018
enseignement secondaire - Avenir des sciences économiques et sociales face à la réforme du baccalauréat. - Avenir des sciences économiques et sociales face à la réforme du baccalauréat.
Question écrite n° 6197 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 06/03/2018
tourisme et loisirs - Sites internet de réservation d'hébergement - Affichages de prix - Sites internet de réservation d'hébergement - Affichages de prix