246623 résultats trouvés
- Dossier législatif - Contentieux du stationnement payant
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé
- Dossier législatif - Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
- Dossier législatif - Ratification du Traité d’entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République du Kazakhstan
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France
- Dossier législatif - Défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 20/03/2024
- Audition de dirigeants de l'entreprise La Maison Bleue : Mme Claire Laot, directrice générale, et M. Riad Bouchekioua, directeur régional Île-de-France Est.
- Dossier législatif - Le développement de la pratique féminine du sport
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 20/03/2024
- Audition de dirigeants de l'entreprise Les Petits Chaperons rouges – Grandir : M. Sacha Tikhomiroff, directeur général France, et Mme Elodie Colas, directrice régionale Île-de-France Nord.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 21/05/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'association Tamarii Moruroa : MM. Yannick LOWGREEN, Président, Edmond TEIEIFITU, Président d'honneur, et Michel CHAMORIN, Vice-président (intervenants en visioconférence).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats