959443 résultats trouvés
- Question écrite n° 8115 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 09/12/2002
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 23011 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/07/2003
- enfants - crèches et garderies - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 129 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 08/07/2002
- handicapés - polyhandicapés - établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 72752 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/09/2005
- papiers d'identité - passeport - délivrance. coût. Espagne.
- Question écrite n° 27948 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 10/11/2003
- agriculture - agrobiologie - contrats d'agriculture durable. perspectives.
- Question écrite n° 16538 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 14/04/2003
- traités et conventions - convention européenne sur l'exercice des droits de l'enfant - ratification.
- Question écrite n° 85530 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 14/02/2006
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - CMU. plafond de ressources.
- Question écrite n° 30774 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 22/12/2003
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 81407 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 20/12/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - bonification pour enfants. égalité des sexes. application.
- Question écrite n° 71915 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 09/08/2005
- télécommunications - téléphone - portables. utilisation à l'étranger. tarifs. harmonisation.
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