1508436 résultats trouvés
- Question écrite n° 43816 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 27/03/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - personnes âgées. hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 44037 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 27/03/2000
- gendarmerie - gendarmes - revendications.
- Question écrite n° 32903 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 19/07/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - enseignement technique et professionnel. LP. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 10997 de Mme Janine Jambu
- Date de dépôt : 02/03/1998
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
- Question écrite n° 19868 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 05/10/1998
- politique extérieure - francophonie - perspectives.
- Question écrite n° 12942 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 13/04/1998
- impôt sur les sociétés - imposition forfaitaire annuelle - recouvrement. procédure.
- Question écrite n° 24872 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 08/02/1999
- fonction publique territoriale - filière administrative - administrateurs. concours internes. rémunérations.
- Question écrite n° 20241 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/10/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 22830 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 14/12/1998
- impôts et taxes - impôt sur le revenu et TIPP - réglementation. conséquences. VRP.
- Question écrite n° 15567 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 15/06/1998
- consommation - crédit - cartes de crédit. surendettement. lutte et prévention.
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