1501613 résultats trouvés
- Question écrite n° 26911 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 15/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : services extérieurs - directeurs régionaux. nominations. femmes. statistiques.
- Question écrite n° 33172 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/07/1999
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 69919 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 03/12/2001
- consommation - centres techniques régionaux de la consommation - financement.
- Question écrite n° 25716 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enseignement - comités et conseils - observatoire des métiers. composition.
- Question écrite n° 53894 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 20/11/2000
- professions libérales - représentation dans certains organismes - conseils économiques et sociaux régionaux.
- Question écrite n° 55486 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 18/12/2000
- politiques communautaires - politique de la défense - relations avec l'OTAN.
- Question écrite n° 75235 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- agriculture - agriculteurs - statut social et fiscal.
- Question écrite n° 12999 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 13/04/1998
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : montant des pensions - attachés territoriaux. péréquation catégorielle.
- Question au Gouvernement n° 2680 de M. Alain Cacheux
- Date de dépôt : 04/04/2001
- logement - logement social - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 25316 de M. Michel Vaxès
- Date de dépôt : 15/02/1999
- emploi - contrats emploi consolidé - conditions d'attribution. bénéficiaires de contrats emploi solidarité.
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