1505926 résultats trouvés
- Question écrite n° 583 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 30/06/1997
- ventes et échanges - brocantes - autorisation préalable.
- Question écrite n° 54853 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 04/12/2000
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - loi n° 99-533 du 25 juin 1999. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 49367 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 24/07/2000
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 69371 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 26/11/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - orthophonistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 72515 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 04/02/2002
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. infirmiers.
- Question écrite n° 53651 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 13/11/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - culture et communication : budget - crédits. établissements de spectacle.
- Question écrite n° 46686 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 22/05/2000
- tourisme et loisirs - stations de montagne - séjours d'été. campagne télévisée.
- Question écrite n° 3165 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 15/09/1997
- tourisme et loisirs - locations saisonnières - réglementation.
- Question écrite n° 39063 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 20/12/1999
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 49151 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 24/07/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - femmes. politique à l'égard des femmes. femmes victimes de violences conjugales.
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