1499062 résultats trouvés
- Amendement n°5 - LUTTE CONTRE LE DOPAGE - (n° 2100)
- Date de dépôt : 24/03/2005
- Amendement de M. JUILLOT, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles - ARTICLE 8 - Non renseigné
- Amendement n°39 - PARCS NATIONAUX - (n° 2347)
- Date de dépôt : 23/11/2005
- Amendement de M. Giran, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques et M. Yves Cochet - ARTICLE 3 - Non renseigné
- Amendement n°543 - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - (n° 3338)
- Date de dépôt : 21/11/2006
- Amendement de M. Grouard - Après l'article 11 quater - Retiré
- Amendement n°42 - MODERNISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE - (n° 3134)
- Date de dépôt : 21/06/2006
- Amendement de M. Bénisti, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 11 - Non renseigné
- Amendement n°11 - SÉCURITÉ ET DÉVELOPPEMENT DANS LES TRANSPORTS - (n° 2604)
- Date de dépôt : 08/12/2005
- Amendement de M. Soulier - APRES L'ARTICLE 25 - Non renseigné
- Amendement n°42 - MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL - (n° 3456)
- Date de dépôt : 04/12/2006
- Amendement de MM. Vidalies, Le Garrec, Gorce et les membres du groupe Socialiste - Après l'article PREMIER - Rejeté
- Amendement n°510 - ÉGALITÉ DES CHANCES - (n° 2787)
- Date de dépôt : 01/02/2006
- Amendement de M. Durand, Mme Gautier, M. Queyranne, Mme David, M. Christian Paul, Mmes Clergeau, Lignières-Cassou, MM. Gorce, Charzat, Le Garrec, Mme Mignon, M. Vidalies, Mme Robin-Rodrigo, Mme Pérol-Dumont, M. Néri et les membres du groupe socialiste et apparentés - ARTICLE 16 - Non renseigné
- Amendement n°51 - MODERNISATION DE LA DIFFUSION AUDIOVISUELLE ET TÉLÉVISION DU FUTUR - (n° 3460)
- Date de dépôt : 26/01/2007
- Amendement de M. Hamelin, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles - Article 9 - Retiré
- Amendement n°75 - VOLONTARIAT ASSOCIATIF ET ENGAGEMENT ÉDUCATIF - (n° 2332 rectifié)
- Date de dépôt : 16/01/2006
- Amendement de Mme Boutin - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°672 - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - (n° 3338)
- Date de dépôt : 22/11/2006
- Amendement de M. Blazy et les membres du groupe Socialiste et apparentés - Article 2 bis - Tombe
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