1499001 résultats trouvés
- Question écrite n° 58975 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 19/03/2001
- fonction publique territoriale - politique de la fonction publique territoriale - collège des employeurs locaux. création.
- Question écrite n° 54074 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 20/11/2000
- professions de santé - gynécologues-obstétriciens - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 24698 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 01/02/1999
- communes - domaine public - logements de fonction désaffectés.
- Question au Gouvernement n° 3267 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 30/01/2002
- droit pénal - peines - exécution.
- Question écrite n° 26414 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 08/03/1999
- retraites : généralités - montant des pensions - pluriactifs.
- Question écrite n° 808 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 07/07/1997
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - défi Jeunes. bilan et perspectives. Aveyron.
- Question écrite n° 65673 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 10/09/2001
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - conditions d'attribution. affections de longue durée.
- Question écrite n° 45021 de M. Joseph Parrenin
- Date de dépôt : 17/04/2000
- santé - alcoolisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. conséquences. associations et clubs sportifs.
- Question écrite n° 52041 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 09/10/2000
- logement - ANAH - financement.
- Question écrite n° 65909 de M. Didier Boulaud
- Date de dépôt : 17/09/2001
- arts et spectacles - travailleurs du spectacle - réglementation. conséquences. associations.
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