1505889 résultats trouvés
- Question écrite n° 74099 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/03/2002
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - élus locaux - cotisations. rachat.
- Question écrite n° 64067 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/07/2001
- retraites : généralités - montant des pensions - minimum vieillesse.
- Question écrite n° 70076 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 10/12/2001
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 66239 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 24/09/2001
- santé - hypertension artérielle - lutte et prévention.
- Question écrite n° 5636 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 03/11/1997
- heure légale - heure d'été et heure d'hiver - suppression.
- Question écrite n° 45865 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 01/05/2000
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : calcul des pensions - fonction publique territoriale. auxiliaires de puériculture. prime de sujétion. prise en compte.
- Question écrite n° 72898 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 18/02/2002
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. stations-service. vente de boissons alcoolisées. interdiction.
- Question écrite n° 26036 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 01/03/1999
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - caves vinicoles.
- Question écrite n° 1303 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 21/07/1997
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 21342 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 09/11/1998
- baux - HLM - caution. montant.
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