1501074 résultats trouvés
- Question écrite n° 18101 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 10/08/1998
- politique extérieure - Syrie - libanais détenus. libération.
- Question écrite n° 34160 de M. Gilbert Maurer
- Date de dépôt : 30/08/1999
- défense - armement - recherche. laser mégajoule. perspectives.
- Question écrite n° 55545 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 18/12/2000
- sécurité sociale - cotisations - calcul. associations et clubs sportifs.
- Question écrite n° 55819 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 25/12/2000
- automobiles et cycles - Renault Véhicules Industriels - fusion avec Volvo. perspectives.
- Question écrite n° 16144 de M. Jean Rouger
- Date de dépôt : 29/06/1998
- commerce et artisanat - soldes - réglementation.
- Question écrite n° 51117 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/09/2000
- personnes âgées - dépendance - établissements d'accueil. agrément. procédure.
- Question écrite n° 58550 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 05/03/2001
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 28510 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 19/04/1999
- emploi - ARPE - embauche. modalités.
- Question écrite n° 5279 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 27/10/1997
- patrimoine culturel - monuments classés ou inscrits - périmètre de protection. conséquences.
- Question orale sans débat n° 555 de M. Jacques Rebillard
- Date de dépôt : 18/01/1999
- transports routiers - transports scolaires - personnel. temps partiel. durée du travail. réduction. conséquences.
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