1501101 résultats trouvés
- Question écrite n° 55025 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 11/12/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - ressources - rapport de la Cour des comptes. conclusions.
- Question écrite n° 44532 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 10/04/2000
- professions sociales - aides à domicile - revendications.
- Question écrite n° 55669 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 25/12/2000
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - médaille d'argent. suppression.
- Question écrite n° 60174 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 16/04/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens-dentistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 31756 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 21/06/1999
- animaux - nuisibles - martres, belettes et putois. classement.
- Question écrite n° 108 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 23/06/1997
- environnement - protection - réchauffement de la planète. négociations internationales. attitude de la France.
- Question écrite n° 25340 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 15/02/1999
- postes - La Poste - brigades départementales. maintien.
- Question écrite n° 40976 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 31/01/2000
- professions de santé - infirmiers - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 56645 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/01/2001
- impôt sur le revenu - BIC - artisans. investissements. déduction.
- Question écrite n° 52929 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 30/10/2000
- communes - maires - pouvoirs. accueil d'animaux errants.
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