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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 janvier 2018
Date de séance : 18/01/2018
  1. 1. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
  2. 2. Modalités de dépôt de candidature aux élections
  3. 3. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Magnan, chercheur "Adaptation au changement global climat/océan" à l'Institut du Développement durable et des relations internationales (IDDRI), et de Mme Virginie Duvat-Magnan, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, Professeure de géographie à l'Université de La Rochelle, membre du groupe de travail n° 2 du GIEC.
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Colas, en charge de l'Observatoire de la mer et du littoral, spécialiste des questions et enjeux démographiques des littoraux au Ministère de la transition écologique et solidaire, de M. Valéry Morard, adjoint au chef de service des données et des études statistiques, sous-directeur de l'information environnementale et de M. Gérard-François Dumont, Professeur à la Sorbonne.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
  2. entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances (n° 476 2e rect.) ;
  3. relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (texte de la Commission n°545) ;
  4. visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (texte de la Commission n° 547) .
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du bureau du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), co-présidente du groupe de travail n° 1 du GIEC, et de M. Jean Jouzel, climatologue, directeur de recherche émérite, membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancien membre du GIEC.
Compte rendu de réunion n° 9 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres).
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, sur la prise en charge médicale des victimes de viol, de :
  2. - Mme Caroline Rey-Salmon, pédiatre et légiste, à l'origine de l'ouverture les premières urgences médico-judiciaires pour mineurs ;
  3. - Mme Carole Azuar, neurologue, spécialisée sur les déficits neurologiques touchant les fonctions cognitives, la mémoire ou les fonctions comportementales ;
  4. - Mme Frédérique Martz, directrice et fondatrice de l'Institut Women Safe, institut en santé génésique, centre de prise en charge des femmes victimes de violences ;
  5. - M. Pierre Foldes, chirurgien urologue, co-fondateur de l'Institut Women Safe, inventeur de la chirurgie réparatrice des mutilations sexuelles féminines, membre de Médecins du monde et membre expert de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF).
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, par M. François de Rugy, Président de l'Assemblée nationale, des conclusions de son déplacement outre mer.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition de Mme Sandrine Gaudin, Secrétaire générale aux affaires européennes, sur les priorités de la présidence bulgare (à huis clos).
  2. Présentation du rapport d'information portant observations sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles (n° 490) ;
  3. nomination de rapporteurs ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, sous forme de table ronde, ouverte à la presse, de M. Élie Cohen directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de M. Pierre Veltz, sociologue et économiste.