Résultats de la recherche - Assemblée nationale

982878 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 241 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 27/03/2018; moyens de paiement - Trafic stupéfiant et économie souterraine - Trafic stupéfiant et économie souterraine
Question écrite n° 6916 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 27/03/2018; professions de santé - Congé maternité professions paramédicales libérales - Congé maternité professions paramédicales libérales
Question écrite n° 6884 de Mme Valérie Lacroute: Date de dépôt : 27/03/2018; personnes âgées - Situation des EHPAD - Anticipation de la prise en charge des aînés - Situation des EHPAD - Anticipation de la prise en charge des aînés
Question écrite n° 6851 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 27/03/2018; impôts et taxes - Concurrence déloyale engendrée par les géants de l'internet - Concurrence déloyale engendrée par les géants de l'internet
Question écrite n° 6778 de M. Jean-Louis Bricout: Date de dépôt : 27/03/2018; emploi et activité - Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (PACEA) - Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (PACEA)
Question écrite n° 6710 de M. Alain David: Date de dépôt : 27/03/2018; agriculture - Lutte contre la disparition des abeilles - Lutte contre la disparition des abeilles
Question écrite n° 6745 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 27/03/2018; biodiversité - Avenir des parcs naturels nationaux français - Avenir des parcs naturels nationaux français
Question écrite n° 6932 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 27/03/2018; régime social des indépendants - RSI pour investissement photovoltaïque en outre-mer « Girardin Industriel » - RSI pour investissement photovoltaïque en outre-mer « Girardin Industriel »
Question écrite n° 6967 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 27/03/2018; travail - Frais kilométriques des collaborateurs occasionnels du service public (COSP) - Frais kilométriques des collaborateurs occasionnels du service public (COSP)
Question écrite n° 6826 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 27/03/2018; établissements de santé - La situation financière du CHRU de Nancy - La situation financière du CHRU de Nancy