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Question au Gouvernement n° 783 de M. Daniel Fasquelle
Date de dépôt : 05/04/2018
personnes handicapées - prise en charge de l'autisme - prise en charge de l'autisme
Question au Gouvernement n° 780 de M. Sébastien Cazenove
Date de dépôt : 05/04/2018
enseignement supérieur - blocage de certaines universités - blocage de certaines universités
Question au Gouvernement n° 778 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 05/04/2018
aménagement du territoire - projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Question au Gouvernement n° 787 de Mme Nadia Hai
Date de dépôt : 05/04/2018
femmes - sexisme au lycée militaire de Saint-Cyr-l'École - sexisme au lycée militaire de Saint-Cyr-l'École
Question au Gouvernement n° 784 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 05/04/2018
terrorisme - lutte contre le terrorisme - lutte contre le terrorisme
Question au Gouvernement n° 791 de Mme Stéphanie Rist
Date de dépôt : 05/04/2018
enseignement - conditions d'études des étudiants en santé - conditions d'études des étudiants en santé
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 avril 2018
Date de séance : 04/04/2018
  1. 1. Questions sur le programme de privatisations du Gouvernement
  2. 2. Questions sur la politique et l’emploi industriels
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/04/2018
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/04/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 764) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/04/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (n° 232) (M. Gilles Lurton, rapporteur).