Résultats de la recherche - Assemblée nationale

963589 résultats trouvés

Question écrite n° 998 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 12/09/2017; enseignement supérieur - Situation des travailleurs précaires et vacataires de l'enseignement supérieur - Situation des travailleurs précaires et vacataires de l'enseignement supérieur
Question écrite n° 1025 de M. Thomas Mesnier: Date de dépôt : 12/09/2017; maladies - Prise en charge des troubles associés à la cataracte - Prise en charge des troubles associés à la cataracte
Question écrite n° 1031 de Mme Huguette Bello: Date de dépôt : 12/09/2017; outre-mer - Médecine génomique à La Réunion - Médecine génomique à La Réunion
Question écrite n° 1066 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/09/2017; sports - Coupe du monde de rugby à XV 2023 - Coupe du monde de rugby à XV 2023
Question écrite n° 979 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 12/09/2017; commerce et artisanat - Commerçants - soldes - Commerçants - soldes
Question écrite n° 1006 de M. Emmanuel Maquet: Date de dépôt : 12/09/2017; étrangers - Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés - Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
Question écrite n° 995 de Mme Marie-George Buffet: Date de dépôt : 12/09/2017; enseignement - Médecine scolaire en Seine-Saint-Denis - Médecine scolaire en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 1022 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 12/09/2017; justice - Situation alarmante du TGI de Béziers - Situation alarmante du TGI de Béziers
Question écrite n° 1057 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 12/09/2017; retraites : généralités - Hausse de la CSG pour les retraités modestes - Hausse de la CSG pour les retraités modestes
Question écrite n° 1073 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/09/2017; tourisme et loisirs - Candidature de la France à l'organisation de l'exposition universelle de 2025 - Candidature de la France à l'organisation de l'exposition universelle de 2025